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Marques déposées par monsieur Nazart (Maurice
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LES PRES VERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRES VERTS
M. Nazart (Maurice)

Numéro de dépôt :
938412
Date de dépôt :
19/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES PRES VERTS

Déposée le 19 novembre 1975 par monsieur Nazart (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES PRES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Nazart (Maurice domicilié(e) 2, rue du Nancon, Fougéres (Ille-et-Vilaine). - France.

La marque LES PRES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES PRES VERTS est expirée depuis le 19 novembre 1985.

Nazart (Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LA BLANCHE HERMINE , LES PRES VERTS , MA PAYSE


M. Nazart (Maurice) - 2, rue du Nancon, Fougéres (Ille-et-Vilaine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Aliments du bétail, produits du sol, engrais et amendements.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.